L’art

Droit de l’art • Droit de la propriété intellectuelle • Droit d’auteur • Droit des brevets

Définir l’art est une des tâches les plus ardues. Adrestia Legal s’efforce d’unir deux mondes, celui du droit et celui de l’art ; c’est la raison pour laquelle elle contient en son sein une galerie d’art, permettant la fusion entre la théorie et la pratique, même l’utile à l’agréable, au Beau.

Dans ce contexte, le droit de l’art pose de nombreuses questions, que l’Etude, en raison de son expérience et de son réseau, peut traiter. Parmi ces questions, on peut trouver :

● Le droit des contrats

En matière artistique, l’un des problèmes essentiels est la traçabilité de l’œuvre. Adrestia Legal, par son réseau, dispose d’une solide expérience en matière contractuelle, notamment dans le processus d’authentification d’une œuvre.

● Le droit de la propriété intellectuelle

La création est au centre de l’activité humaine. En conséquence, la protection et la valorisation de son savoir-faire et de ses secrets commerciaux est essentielle pour la vie de l’entreprise. Ainsi, Adrestia Legal offre ses services dans des questions de droit d’auteur, de marques, de brevets ou encore de designs.

● Le droit fiscal

Le monde artistique comporte en son sein une part économique. Que ce soit au moment de l’achat ou d’une succession, il est un acteur incontournable : l’autorité fiscale. Adrestia Legal dispose d’une solide expérience, étant donné qu’il lui arrive de négocier avec l’administration de taxation (par exemple douanière) le régime fiscal d’une œuvre d’art.